PV raturé...

[hellboychess]

Hello

Mon boubourse de frangin vient de se prendre une prune (on peut pas toujours chatter) avec son portable au volant.
L'amende de 22€, c'est pas la mort... par contre, les deux points en moins, c'est plus chiant.
Mais je pense qu'il y a un souci sur le PV. L'agent a coché deux cases pour la marque de la voiture...


(Cliquez sur l'image pour agrandir)

J'ai toujours entendu dire qu'un PV raturé était contestable.
Celui-ci l'est-il ?
Et si oui, quelle est la démarche à suivre ?

Merci d'avance

[speedwoody]

oui possible suffit de trouver le courrier type sur internet

[lecorback]

Oui j'ai deja essayé avec d erreurs comme sa, avant sarko ct bon, now il en en on rien a faire.. les fumiers de lapin..

Fin, essaye toujours, sa coute un timbre..

lettre d'indulgence..

[hubertoz]

Oui j'ai deja essayé avec d erreurs comme sa, avant sarko ct bon, now il en en on rien a faire.. les fumiers de lapin..

Fin, essaye toujours, sa coute un timbre..

lettre d'indulgence..

La plupart du temps ils ont pas le temps de chipotter, donc je suis dac avec le fait que ça coute qu'un timbre et ça peut rapporter

Bonne chance !

[Jimbo]

Moi je dis : Faut assumer !

Il a joué, il a perdu...

[Farlen]

Récemment, ma petite femme s'est prise une prune à cause de la plaque qui avait un morceau de métal tordu.
Le flic avait notifié CCS (classement sans suite) sur la prune, en précisant que si elle la changeait dans les 24 heures, le PV n'aurait pas à être payé.

Seulement voilà.

Le CCS n'existe plus depuis au moins deux ans !

J'ai donc parcouru (longuement) le net pour voir s'il y avait moyen de ne pas payer la prune puisque le flic avait commis l'erreur de lui-même. Or il s'est avéré que principe est désormais le suivant : tant que les informations indispensables sont indiquées sur le PV (lieu, date, etc.), toute information supplémentaire indiquée de sa main n'est pas à même de rendre le PV invalide. Autrement dit, malgré l'erreur qu'il a commise, le PV est valable.

Pire, le bougre avait coché la mauvaise case (je ne sais plus laquelle) : disons que c'était l'amende normale qu'il a cochée, et non pas la minorée en cas de paiement rapide, pourtant compatible avec ce type d'infraction.

En ayant bien lu les textes, j'ai donc décidé de ne payer que l'amande minorée, conformément au code.

En définitive, si j'avais prétexté l'histoire du CSS pour différer le paiement de l'amande, il m'aurait été rétorqué qu'elle était malgré tout valable, et j'aurais donc dû la payer, mais cette fois plein pot.

Pour l'histoire des deux cases cochées, on est peut-être dans le même cas. Du moment que toutes informations nécessaires à la validité de l'amande sont reportées par le flic, ton recours risque d'être rejeté.

Ce choix s'offre donc à toi : soit tu tentes le recours, mais au risque de payer l'amande plein pot ensuite, soit tu payes tout de suite, t'assurant de ne payer que l'amande minorée.

@+ Farlen

[hellboychess]

L'amande, il va la bouffer...
L'amende, il va tenter de la faire annuler (enfin, surtout la suppression des 2 points sur le permis).
Un coup de fil à un pote policier confirmerait que ce pv devrait être classé verticalement sans suite.

Merci pour vos réponses en tous cas !

[lecorback]

Un coup de fil à un pote policier confirmerait que ce pv devrait être classé verticalement sans suite.

Avant ou après l'apéro ?

[Pierrot59496]

Une bouteille de ricard et ça passe mieu pour negocier.

[rhonnyn]

Il a été verbalisé où et quand ?

[K-Zey]

Hello

Mon boubourse de frangin vient de se prendre une prune (on peut pas toujours chatter) avec son portable au volant.
L'amende de 22€, c'est pas la mort... par contre, les deux points en moins, c'est plus chiant.
Mais je pense qu'il y a un souci sur le PV. L'agent a coché deux cases pour la marque de la voiture...


(Cliquez sur l'image pour agrandir)

J'ai toujours entendu dire qu'un PV raturé était contestable.
Celui-ci l'est-il ?
Et si oui, quelle est la démarche à suivre ?

Merci d'avance

toi...tu va avoir des problèmes...